CARTE COMMUNALE

Roquebrune possède un document d'urbanisme qui est une carte communale

Carte communale de Roquebrune

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ZN (Zone naturelle)

Dans cette zone, sous réserve des articles R111-2, R111-3, R111-4, R111-13, R111-14, R111-21 du code de l'urbanisme, ne sont admises que:
- L'adaptation, la réfection, le changement de destination ou l'extension des constructions existantes.
- Les constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs.
- Les constructions et installations nécessaires à l'exploitation agricole et forestière.
- Les constructions et installations nécessaires à la mise en valeur des ressources naurelles.
- La restauration des batiments dont il reste l'essentiel des murs porteurs lorsque leur intérêt architectural ou patrimonial en justifie le maintien et sous réserve de respecter les principales caractéristiques de ce batiment.

Ces constructions et installations sont admises sous réserve de satisfaire aux conditions d'équipement définies par les Règles Générales d'Urbanisme (notamment les articles R111-5, R111-6, R111-8, R111-13 du code de l'urbanisme.)

Les autres articles des règles géénrales de l'urbanisme restent applicables.

2

ZNi (Zone Naturelle inondable)

Dans cette zone, sous réserve de la prise en compte du risque d'inondation (article R111-2 du code de l'urbanisme), ne sont admises que :
- L'adaptation, la réfection, le changement de destination ou l'extension des constructions existantes.
- Les constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs
- Les constructions et installations nécessaires à l'exploitation agricole ou forestière.

Les autres articles des Règles Générales d'Urbanisme restent applicables.

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ZC1 (Zone constructible)

Dans cette zone, les conditions d'équipement permettent l'implantation de toute construction (à l'exclusion de celles à usage d'activités polluantes ou dangereuses pour le voisinage). Celles-ci devront respecter les dispositions des Règles Générales d'Urbanisme.

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ZC2 (Zone constructible sous réserve d'équipements)

Dans cette zone, les construction (à l'exclusion de celles à usage d'activités polluantes ou dangereuses pour le voisinage) sont admises sous réserve de satisfaire aux conditions d'équipement définies par les Règles Générales d'Urbanisme (notamment les articles R111-5, R111-6, R111-8 à R111-13 du Code de l'Urbanisme). Les constructions seront interdites sur la base de l'article L111-4, si les équipements manquent.